Déposée le 14 février 2002 par SERVAL SIDNEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROPRATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est SERVAL SIDNEY domicilié(e) 20 ALLÉE DE LA TOURELLE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SERVAL domicilié(e) 20 ALLÉE DE LA TOURELLE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France.
La marque EUROPRATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPRATIC est expirée depuis le 14 février 2012.
SERVAL SIDNEY a également déposé les autres marques suivantes : SWEAM , CLEVELAND
SERVAL SIDNEY - 20 ALLÉE DE LA TOURELLE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France
Mr SERVAL - 20 ALLÉE DE LA TOURELLE,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378663 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Porte-monnaie, porte feuilles, porte-documents, sacs à main, maroquinerie, malles et valises, parapluies, parasol et cannes, fouets et sellerie, cuir et imitation du cuir. Joaillerie, bijouterie, pierres precieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-monnaie en métaux précieux. Papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), porte-monnaie en plastique.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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